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Lexique de l'assurance

Conditions particulières

En assurance auto, habitation, moto ou santé, l’expression « conditions particulières » est employée pour désigner une catégorie particulière de conditions qui figurent au contrat d’assurance.

Il s’agit en fait des spécificités du contrat d’assurance qui servent à préciser les conditions générales d’assurance.

Elles peuvent notamment concerner les sujets suivants :
• les capitaux,
• les garanties contractuelles,
• le montant des échéances,…