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Lexique de l'assurance

Conditions générales

En assurance, l’expression « Conditions générales » permet de désigner l’ensemble des règles que l’on trouve dans un contrat d’assurance, qu’il s’agisse d’auto, de moto, de santé ou d’habitation, et qui valent sans distinction pour tous les assurés. Des règles qui s’appliquent donc de manière générale.

À l’opposé, l’on trouve les « conditions particulières » qui, comme leur nom le laisse justement deviner, renferment les caractéristiques et options du contrat souscrit par l’assuré. L’on y trouve aussi les limites aux garanties d’assurance.

À noter que la tendance est actuellement au développement des conditions particulières dans le monde de l’assurance. Car, les compagnies d’assurance apparaissent de plus en plus animées par la volonté de coller au mieux au profil de l’assuré.