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Lexique de l'assurance

Bonus-Malus

Système de réduction-majoration applicable à la prime d’assurance de base pour récompenser ou pénaliser l’attitude des conducteurs d’autos et de motos, le bonus-malus répond à quelques règles tout à fait précises.

Tout d’abord, le bonus-malus est applicable sur les douze mois qui précèdent l’échéance de deux mois. Par exemple, si votre contrat d’assurance arrive à échéance le 1er juin 2000 et que vous avez été impliqué dans un accident le 13 mai 2000, cela n’aura aucune incidence sur le montant de la prime du 1er juin 2000 au 31 mai 2001. Le sinistre sera répercuté sur la prime d’assurance qui vaut pour la période du 1er juin 2001 au 31 mai 2002. Il en ira tout autrement si l’incident s’est produit le 18 mars 2000. Dans ce cas, si votre assureur considère que vous êtes responsable, votre prime d’assurance sera majorée à compter du 1er juin 2000.

Ensuite, il faut savoir qu’au moment de la souscription de votre assurance auto ou moto, vous paierez la prime de référence qui se voit attribuer le coefficient 1. Cela signifie qu’elle ne connaît alors ni majoration, ni réduction.

Sachez toutefois que la prime de référence ne tient pas compte de certaines majorations qui pourraient résulter des circonstances d’un sinistre dont vous seriez responsable :
• la conduite en état d’ivresse,
• le délit de fuite,
• la suspension du permis de conduire,…

À noter que les majorations ne peuvent représenter au total plus de 400 % de la prime de référence, chacune d’elles étant généralement supprimée au bout de deux années.

Quid également du calcul du bonus-malus ? Ce dernier varie chaque année selon votre comportement routier. Exprimé en pourcentage, il reflète les sinistres des douze derniers mois et se calcule en appliquant un coefficient à la prime de référence.

Par exemple, avec un coefficient de 1,25 pour une baisse de 100, cela donne 125 (100 x 1,25) pour une augmentation de 25 % donc. Et en l’absence d’accident responsable ? La cotisation enregistre alors une baisse de 5 % jusqu’à une réduction de 50 % avec effet cumulatif. Ainsi, pour une cotisation de 100 et, après application d’un bonus de 5 %, la deuxième prime s’élèvera à 95 et ainsi de suite.

Le bonus ne peut pas être inférieur à 0,50 et le malus ne peut pas dépasser 3,50. Après deux ans sans sinistre, il ne peut pas être supérieur à 1.

Aucune modification du coefficient n'est appliquée pour le premier sinistre survenu après une période d'au moins trois ans au cours desquels le bonus a été de 0,50.