Lexique de l'assurance

Avenant

Dans le domaine des contrats, le terme d’« avenant » désigne l’acte juridique qui se traduit par la rédaction d’une convention ou d’une clause additionnelle. 

Le but de la manœuvre ? Permettre de réaliser une seule ou plusieurs modifications au contrat toujours en cours et conclu antérieurement à ces changements. 

À noter que, dans tous les cas, il est impératif de respecter certaines conditions et de recueillir l’accord des parties liées par ce contrat d’assurance. De même, il faut savoir que l’avenant peut présenter un caractère conditionnel, c’est-à-dire qu’il dépendra d’une circonstance particulière.

Pour être convenablement formulé et éviter ainsi d’éventuelles difficultés d’interprétation, l’avenant doit répondre à certaines exigences :
• il faut préciser les points sur lesquels l’accord initial se trouve modifié (son objectif, les personnes ou les lieux en cause, la durée du contrat, le prix,…)
• il faut veiller à préciser ou rappeler les éléments du contrat initial qui demeurent inchangés, c’est-à-dire les éléments qui ne sont pas explicitement modifiés ou concernés par l’avenant
• il ne doit pas être ambigu
• il ne doit pas affecté la cohérence des dispositions qui figurent dans l’accord initial et sa version modifiée

Bien souvent, le contrat dispose qu’un avenant ne pourra produire effet qu’à la condition qu’il soit signé par chacune des parties.